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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTYS
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SC SOUTH-CENTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC SOUTH-CENTRAL
ALTYS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96629926
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque SC SOUTH-CENTRAL

Déposée le 14 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC SOUTH-CENTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTYS domicilié(e) 52-54, Av. du 8 Mai 1945, 95200 SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTYS Etudes, Conseil, Réalisations Informatiques - France.

La marque SC SOUTH-CENTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC SOUTH-CENTRAL est expirée depuis le 14 juin 2006.

ALTYS a également déposé les autres marques suivantes : C CAMPTON


ALTYS S.A.R.L. - 52-54, Av. du 8 Mai 1945, 95200 SARCELLES - France


ALTYS Etudes, Conseil, Réalisations Informatiques - France


Inscription le 18 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240241 - Publication au BOPI 1997-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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